Code, procédures et guides

Code de déontologie de l’Université du Québec
2013-6-CEX-R-20 (19 juin 2013) | Formulaire | révisé le 14 décembre 2016

Procédure visant à faciliter la divulgation des actes répréhensibles | Formulaire

Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes prévue à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP)

Guide de gestion des immobilisations

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Mise à jour: 21 septembre 2023

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