- Code de déontologie de l’Université du Québec
2013-6-CEX-R-20 (19 juin 2013)|Formulaire;révisé le 14 décembre 2016 - Prix d'excellence en gestion de l'Université du Québec
Entrée en vigueur le 21 avril 1993, date de son adoption par l'Assemblée de gouverneurs. - Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes prévue à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP)
- Guide de gestion des immobilisations
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