Règlements généraux

  • Règlement général 1, 7 mars 2020
    Organisation et dispositions générales en matière d'enseignement et de recherche
     
  • Règlement général 2, 30 juin 2023
    Les études de premier cycle
     
  • Règlement général 3, 30 juin 2023
    Les études de cycles supérieurs
     
  • Règlement général 4, 14 septembre 2024
    Pouvoirs des instances statutaires
     
  • Règlement général 5, 14 mai 2016
    Comités de l'assemblée des gouverneurs
     
  • Règlement général 6, 20 janvier 2024
    Ressources humaines (nouvelle version du règlement conforme à la règle budgétaire 5.11, adoptée par le Conseil du trésor le 15 mai 2018, portant sur les conditions d’encadrement de la rémunération des membres du personnel de direction supérieure)
     
    • Annexe 6-A, 2 janvier 2021
      Protocole des cadres supérieurs (nouvelle version de l’Annexe 6-A conforme à la règle budgétaire 5.11, modifiée par le Conseil du trésor avec effet en mai 2020, portant sur les conditions d’encadrement de la rémunération des membres du personnel de direction supérieure)
       
    • Annexe 6-A, 14 mai 2016
      Protocole des cadres supérieurs (version de l’Annexe 6-A antérieure à l’adoption par le Conseil du trésor, le 15 mai 2018, de la règle budgétaire 5.11 portant sur les conditions d’encadrement de la rémunération des membres du personnel de direction supérieure)
       
    • Annexe 6-B, 13 juillet 2024
      Régime de retraite de l'Université du Québec
       
    • Annexe 6-C, 6 mars 2021
      Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
       
    • Annexe 6-D, 16 octobre 2010
      Programme supplémentaire de retraite pour les cadres supérieurs de l'Université du Québec
       
    • Annexe 6-E, 25 novembre 2017
      Politique de financement du Régime de retraite de l'Université du Québec
       
  • Règlement général 7, 14 septembre 2024
    Organisation administrative de l'Université du Québec
     
  • Règlement général 8, 13 janvier 2001
    Planification stratégique
     
  • Règlement général 9, 29 mai 1982
    Communications
     
  • Règlement général 10, 27 avril 1985
    Affaires publiques
     
  • Règlement général 11, 24 novembre 2018
    Processus de consultation en vue de la désignation des chefs d'établissement
     
  • Règlement général 12, 30 novembre 2024
    Désignation des professeurs comme membres de l'Assemblée des gouverneurs et du Conseil des études
     
  • Règlement général 13, 30 novembre 2024
    Désignation des étudiants comme membres de l'Assemblée des gouverneurs et du Conseil des études
     
  • Règlement relatif à l'Université du Québec à Montréal, 8 juillet 1989

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