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Règlements généraux

Règlement général 1, 7 mars 2020
Organisation et dispositions générales en matière d'enseignement et de recherche

Règlement général 2, 30 juin 2023
Les études de premier cycle

Règlement général 3, 30 juin 2023
Les études de cycles supérieurs

Règlement général 4, 16 mai 2020
Pouvoirs des instances statutaires

Règlement général 5, 14 mai 2016
Comités de l'assemblée des gouverneurs

Règlement général 6, 24 novembre 2018
Ressources humaines (nouvelle version du règlement conforme à la règle budgétaire 5.11, adoptée par le Conseil du trésor le 15 mai 2018, portant sur les conditions d’encadrement de la rémunération des membres du personnel de direction supérieure)

Règlement général 6, 25 novembre 2017
Ressources humaines (version du règlement antérieure à l’adoption par le Conseil du trésor, le 15 mai 2018, de la règle budgétaire 5.11 portant sur les conditions d’encadrement de la rémunération des membres du personnel de direction supérieure)

  • Annexe 6-A, 2 janvier 2021
    Protocole des cadres supérieurs (nouvelle version de l’Annexe 6-A conforme à la règle budgétaire 5.11, modifiée par le Conseil du trésor avec effet en mai 2020, portant sur les conditions d’encadrement de la rémunération des membres du personnel de direction supérieure)
     
  • Annexe 6-A, 14 mai 2016
    Protocole des cadres supérieurs (version de l’Annexe 6-A antérieure à l’adoption par le Conseil du trésor, le 15 mai 2018, de la règle budgétaire 5.11 portant sur les conditions d’encadrement de la rémunération des membres du personnel de direction supérieure)
     
  • Annexe 6-B, 30 juin 2023
    Régime de retraite de l'Université du Québec
     
  • Annexe 6-C, 6 mars 2021
    Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
     
  • Annexe 6-D, 16 octobre 2010
    Programme supplémentaire de retraite pour les cadres supérieurs de l'Université du Québec
     
  • Annexe 6-E, 25 novembre 2017
    Politique de financement du Régime de retraite de l'Université du Québec

Règlement général 7, 13 mai 2023
Organisation administrative de l'Université du Québec

Règlement général 8, 13 janvier 2001
Planification stratégique

Règlement général 9, 29 mai 1982
Communications

Règlement général 10, 27 avril 1985
Affaires publiques

Règlement général 11, 24 novembre 2018
Processus de consultation en vue de la désignation des chefs d'établissement

Règlement général 12, 20 octobre 2007
Désignation des professeurs comme membres de l'Assemblée des gouverneurs et du Conseil des études

Règlement général 13, 22 mars 2023
Désignation des étudiants comme membres de l'Assemblée des gouverneurs et du Conseil des études

Règlement relatif à l'Université du Québec à Montréal, 8 juillet 1989

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Mise à jour: 28 septembre 2023