Règlement général 1, 7 mars 2020
Organisation et dispositions générales en matière d'enseignement et de recherche
Règlement général 2, 30 juin 2023
Les études de premier cycle
Règlement général 3, 30 juin 2023
Les études de cycles supérieurs
Règlement général 4, 16 mai 2020
Pouvoirs des instances statutaires
Règlement général 5, 14 mai 2016
Comités de l'assemblée des gouverneurs
Règlement général 6, 24 novembre 2018
Ressources humaines (nouvelle version du règlement conforme à la règle budgétaire 5.11, adoptée par le Conseil du trésor le 15 mai 2018, portant sur les conditions d’encadrement de la rémunération des membres du personnel de direction supérieure)
Règlement général 6, 25 novembre 2017
Ressources humaines (version du règlement antérieure à l’adoption par le Conseil du trésor, le 15 mai 2018, de la règle budgétaire 5.11 portant sur les conditions d’encadrement de la rémunération des membres du personnel de direction supérieure)
- Annexe 6-A, 2 janvier 2021
Protocole des cadres supérieurs (nouvelle version de l’Annexe 6-A conforme à la règle budgétaire 5.11, modifiée par le Conseil du trésor avec effet en mai 2020, portant sur les conditions d’encadrement de la rémunération des membres du personnel de direction supérieure)
- Annexe 6-A, 14 mai 2016
Protocole des cadres supérieurs (version de l’Annexe 6-A antérieure à l’adoption par le Conseil du trésor, le 15 mai 2018, de la règle budgétaire 5.11 portant sur les conditions d’encadrement de la rémunération des membres du personnel de direction supérieure)
- Annexe 6-B, 30 juin 2023
Régime de retraite de l'Université du Québec
- Annexe 6-C, 6 mars 2021
Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
- Annexe 6-D, 16 octobre 2010
Programme supplémentaire de retraite pour les cadres supérieurs de l'Université du Québec
- Annexe 6-E, 25 novembre 2017
Politique de financement du Régime de retraite de l'Université du Québec
Règlement général 7, 13 mai 2023
Organisation administrative de l'Université du Québec
Règlement général 8, 13 janvier 2001
Planification stratégique
Règlement général 9, 29 mai 1982
Communications
Règlement général 10, 27 avril 1985
Affaires publiques
Règlement général 11, 24 novembre 2018
Processus de consultation en vue de la désignation des chefs d'établissement
Règlement général 12, 20 octobre 2007
Désignation des professeurs comme membres de l'Assemblée des gouverneurs et du Conseil des études
Règlement général 13, 22 mars 2023
Désignation des étudiants comme membres de l'Assemblée des gouverneurs et du Conseil des études
Règlement relatif à l'Université du Québec à Montréal, 8 juillet 1989