Règlement général 1 | 7 mars 2020 | PDF
Organisation et dispositions générales en matière d'enseignement et de recherche
Règlement général 2 | 19 novembre 2022 | PDF
Les études de premier cycle
Règlement général 3 | 31 décembre 2022 | PDF
Les études de cycles supérieurs
Règlement général 4 | 16 mai 2020 | PDF
Pouvoirs des instances statutaires
Règlement général 5 nouveau | 14 mai 2016 | PDF
Comités de l'assemblée des gouverneurs
Règlement général 6 | 24 novembre 2018 | PDF
Ressources humaines (Nouvelle version du règlement conforme à la règle budgétaire 5.11, adoptée par le Conseil du trésor le 15 mai 2018, portant sur les conditions d’encadrement de la rémunération des membres du personnel de direction supérieure)
Règlement général 6 | 25 novembre 2017 | PDF
Ressources humaines (Version du règlement antérieure à l’adoption par le Conseil du trésor, le 15 mai 2018, de la règle budgétaire 5.11 portant sur les conditions d’encadrement de la rémunération des membres du personnel de direction supérieure)
Annexe 6-A | 2 janvier 2021 | PDF
Protocole des cadres supérieurs (Nouvelle version de l’Annexe 6-A conforme à la règle budgétaire 5.11,
modifiée par le Conseil du trésor avec effet en mai 2020, portant sur les conditions d’encadrement de la rémunération
des membres du personnel de direction supérieure)
Annexe 6-A | 14 mai 2016 | PDF
Protocole des cadres supérieurs (Version de l’Annexe 6-A antérieure à l’adoption par le Conseil du trésor,
le 15 mai 2018, de la règle budgétaire 5.11 portant sur les conditions d’encadrement de la rémunération des
membres du personnel de direction supérieure)
Annexe 6-B | 2 juillet 2022 | PDF
Régime de retraite de l'Université du Québec
Annexe 6-C | 6 mars 2021 | PDF
Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
Annexe 6-D | 16 octobre 2010 | PDF
Programme supplémentaire de retraite pour les cadres supérieurs de l'Université
du Québec
Annexe 6-E | nouveau | 25 novembre 2017 | PDF
Politique de financement du Régime de retraite de l'Université du Québec
Règlement général 7 | 27 avril 2022 | PDF
Organisation administrative de l'Université du Québec
Règlement général 8 | 13 janvier 2001 | PDF
Planification stratégique
Règlement général 9 | 29 mai 1982 | PDF
Communications
Règlement général 10 | 27 avril 1985 | PDF
Affaires publiques
Règlement général 11 | 24 novembre 2018 | PDF
Processus de consultation en vue de la désignation des chefs d'établissement
Règlement général 12 | 20 octobre 2007 | PDF
Désignation des professeurs comme membres de l'Assemblée des gouverneurs et du Conseil des études
Règlement général 13 | 20 octobre 2007 | PDF
Désignation des étudiants comme membres de l'Assemblée des gouverneurs et du Conseil des études
Règlement relatif à l'Université du Québec à Montréal | 8 juillet 1989 | PDF